Empire Libre et Démocratique de Maurésie

EMPIRE LIBRE ET DE MOCRATIQUE DE MAURESIE

Ministère de l'Intérieur

Phillipeville,
Le 13 septembre 2005

Objet :
Calendrier des Elections Générales

Vu la prochaine arrivée a échéance du mandat du Ministre de la Couronne,
Vu la loi 10-08 relatives aux règlement des élections.

Le Ministre de l’Intérieur arrête ce qui suit :

Article Unique

Le Calendrier des Elections Générales au pourvoi du poste de Ministre de la Couronne, Chef du Gouvernement est le suivant :

15 – 20 Septembre 2005 : Période de dépôt des candidatures et des professions de foi.

15 – 24 septembre 2005 : Campagne électorale

25 septembre au 02 octobre 2005 : Premier tour de l’élection

Si élection d’un candidat dès le Premier Tour, le Ministre de la Couronne sortant fait son discours de bilan le 3 octobre et démissionne ainsi que son Gouvernement le 4 octobre, de fait, le Ministre de la …

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Un Décret remaniant le gouvernement suite à la démission de M Ryo Hazuki vient d'être publié.
Il nous indique donc, la nomination de :

S.E le Comte Upomavick Affmaplopdür
en tant que Vice-Ministre de la Couronne

S.A.R Lothar Muller de Battenberg-Asthénias
en tant que Ministre de l'Intérieur

S.E. Honoré de Vensceslas
en tant que Ministre des Affaires Etrangères et Ministre de la Défense

S.E le Comte Upomavick Affmaplopdür
en tant que Ministre à la Restauration de l'Etat et Ministre de la Justice

Le décret est effectif ce jour et sous la responsabilité de M Muller, Ministre de la Couronne, pour son application.

Le Directoire Constituant a été institué par décret du Ministre de la Couronne.

Il a pour tâche de débattre et de présenter un nouveau texte constitutionnel consacrant le Second Empire Maurésien.
Cette tâche effectuée, il se dissoudra de lui-même.
Il regroupe en son sein tous les citoyens maurésiens.

Son Altesse Royale le Ministre de la Couronne
Vu la loi 10-04
Vu les circonstances actuelles
Sur recommandation du Ministre de l'Intérieur,
Décrète :

Décrète :

Article 1 :
Les personnes suivantes sont nommées comme suit aux postes de Préfets des Provinces Impériales :
Préfet de la Province Impérial de Philippeville : Honoré de Venceslas
Préfet de la Province Impérial de Impéria : Klausdène de Klausbourg
Préfet de la Province Impérial de Caulaincourt : Ryo Hazuki
Préfet de la Province Impérial de Pierreville : Upomavick Affmaplopdür

Article 2 :
Le Ministre de la Couronne et le Ministre de l'Intérieur sont chargés de l'exécution du présent décret.

Vu au Conseil Impérial
Vu au Ministère de l’Interieur

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EMPIRE LIBRE ET DEMOCRATIQUE DE MAURESIE
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MINISTERE DE L'INTERIEUR

Bureau de Son Excellence le Ministre Honoré de Venceslas

Arrêté Ministériel portant création et organisation des Compagnies Impériales de Sécurité. '(AM-INT.001/2005)

Vu le besoin de rétablir l'ordre de façon durable sur le territoire maurésien suite à l'occupation zollernoise,
Vu le besoin d'une force de police d'élite ayant des capacités dans la lutte anti-émeutes et anti-terroristes,
Vu l'étude actuelle d'une loi sur la création des forces de polices maurésienne,

Son Excellence le Ministre de l'Intérieur, avec l'accord de Son Altesse Royale le Ministre de la Couronne arrête ce qui suit:

Article 1er
Il est institué les Compagnie Impériales de …

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